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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON – SNE WEIL BESANCON
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VELSEN COMFORT LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELSEN COMFORT LINE
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON – SNE WEIL BESANCON, société anonyme

Numéro de dépôt :
3230887
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013
VELSEN COMFORT LINE de SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON – SNE WEIL BESANCON

Présentation de la marque VELSEN COMFORT LINE

Déposée le 16 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON – SNE WEIL BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELSEN COMFORT LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON – SNE WEIL BESANCON domicilié(e) 33 rue de chaillot,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 604 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VELSEN COMFORT LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELSEN COMFORT LINE est expirée depuis le 16 juin 2013.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON – SNE WEIL BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : ACCED , LUC SAINT-ALBAN , EUROP CLASS , JOHN STEVENS - S - , REPERTOIRE , CLAPMAN , VVV TRIPLE V CLUB , JOHN STEVENS , V , EUROPCLASS


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON – SNE WEIL BESANCON, société anonyme - 33 rue de chaillot,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 423604271


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.